Actualité professionnelle

Actualité professionnelle du jeudi 16 juillet 2020

Rédigé par ID.CiTé le 16/07/2020



 
Santé - Hygiène et salubrité publique UE - Coronavirus: la Commission Européenne renforce la capacité de réaction aux futures pandémies
16/07/2020

Aujourd'hui, la Commission a présenté les mesures à prendre à court terme  pour renforcer la capacité des systèmes de santé de l'UE à réagir en cas de flambées de COVID-19. La Commission a, dès le début, coordonné les échanges d'informations et de recommandations concernant les actions et mesures sanitaires transfrontières. Pour pouvoir contenir...

Domaines forestier L’ONF prépare l’avenir des forêts publiques
16/07/2020

Depuis 2019, 200.000 hectares de forêts publiques en France subissent des dépérissements importants et un taux de mortalité inédit. En cause : l’accélération du changement climatique à l’origine d’épisodes répétés de sécheresse et de crises sanitaires. Scolytes,  maladie des bandes rouges, chenilles processionnaires … De nombreuses épidémies...

Action économique - Dév. local Revitalisation des activités en centre-ville et centre-bourg : une note sur les éléments de réussite et points d'attention
16/07/2020

Le Cerema publie la note issue de l'atelier sur la redynamisation de l'activité en centre-ville et centre-bourg, mené par un groupe de travail partenarial en janvier 2020. Il présente notamment une série d'éléments qui favorisent les démarches et les points d'attention aux différentes étapes des projets, à partir des retours d'expériences des participants....

Education - Transports scolaires Position du bureau de l’AMF sur la répartition des rôles entre l’Etat et le bloc local pour l’organisation des temps de l’enfant
16/07/2020

Depuis plusieurs années, l’Etat invite les communes et les intercommunalités à davantage inscrire leurs actions éducatives dans le prolongement du service public de l’école, et en complémentarité avec lui, compte tenu des enjeux de réussite scolaire. Dans un premier temps, l’Education nationale a souhaité influer sur l’organisation des activités péri et...

Environnement L’engagement des collectivités et de leurs associations pour la réalisation des Objectifs de développement durable (ODD)
16/07/2020

Pris dans la tourmente du COVID-19, les collectivités territoriales européennes et leurs associations sont exposées au risque de perdre les progrès accomplis ces dernières années pour atteindre les Objectifs de développement durable. Plus que jamais, alors qu’elles s’approprient de plus en plus ces objectifs mondiaux, les municipalités et régions ont besoin...

Environnement Les annonces environnementales du président de la république - Rénovations des bâtiments publics, réduction du trafic dans les zones à fortes émissions…
16/07/2020

Extraits de l'interview Logement - On va déployer massivement une prime pour rénover son logement. (…) On va y mettre beaucoup plus d'argent pour que les ménages les plus modestes, en particulier, et les autres puissent procéder aux rénovations pour dépenser moins d'énergie dans la maison et en même temps préserver notre climat. C'est écologique et...

Energies Evaluer l'impact des projets d'aménagement en termes de consommations énergétiques et d'émissions de gaz à effet de serre : L'outil GES Urba
16/07/2020

Les enjeux de qualité de l’air et de réduction des gaz à effet de serre sont cruciaux dans un contexte de changement climatique et de la nécessaire adaptation des territoires. Le Cerema a conçu une application outil d’aide à la décision pour évaluer des scénarios d’aménagement sous l’angle de la consommation énergétique et des émissions de gaz à effet de...

Energies Dispositif EU City Facility (EUCF) - Précision sur l'éligibilité des collectivités territoriales françaises
16/07/2020

Pour rappel, ce dispositif mis en œuvre avec le soutien du programme européen de recherche Horizon 2020, a pour objectif de fournir un accompagnement technique, juridique et financier (60 000 euros) aux collectivités territoriales lauréates, qui leur permettra de produire un plan d’investissement en matière d’énergie durable, et de le mettre en œuvre. Le...

Finances - Fiscalité LE D.O.B. en instantané (Actualisation mi-juillet 2020)
16/07/2020

Retrouvez les mesures du projet de loi de finances rectificative n°3 votées à l’Assemblée nationale en première lecture (en complément de celles de la loi d’urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 et de celles de la loi de finances rectificative n°2). Le débat d'orientation budgétaire illustré Pour accompagner les collectivités locales dans une...

Finances - Fiscalité Publication du rapport annuel sur les finances locales de l’OFGL et d’une étude sur les deux derniers mandats du bloc communal
16/07/2020

Dans le contexte actuel de crise sanitaire et économique aigüe, cette production pourra ainsi utilement servir de socle à l'observation de ses conséquences financières. Cette année, ce rapport est par ailleurs complété par un 11e numéro de la collection de l’OFGL Cap sur. Cette publication analyse les finances du bloc communal sur le dernier mandat,...

Ateliers - Véhicules - Matériel Véhicules - Émissions des voitures: fin de l’écart entre les tests en laboratoire et en conditions de conduite réelles
16/07/2020

La commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire a adopté mardi, par 55 voix pour, 14 contre et 11 abstentions, une modification des règles européennes de mesure des émissions des voitures particulières et des véhicules utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6). Les députés souhaitent réduire de façon substantielle les...

Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives Déconfinement : les mesures pour le sport à partir du 11 juillet 2020
16/07/2020

Dans le cadre de la stratégie de déconfinement progressif établie par le Gouvernement, de nouvelles mesures ont été actées en Conseil de défense et de sécurité nationale concernant le secteur du sport à partir du 11 juillet 2020, date qui marque la fin de l’état d’urgence sanitaire pour l’ensemble du territoire à l’exception de Mayotte et de la Guyane....



  DOCUMENTATION
 

Eau - Assainissement Un premier panorama de la réutilisation des eaux usées traitées en France
16/07/2020

Alors que la réglementation se précise concernant la réutilisation des eaux usées traitées et les normes de qualité, le Cerema publie un panorama des expérimentations réalisées en France depuis plusieurs années. Les collectivités et porteurs de projet y trouveront des réponses sur la mise en œuvre de démarches de réutilisation d’eaux usées traitées. Cette...

Sécurité civile - Secours Violence et traumatismes - Un rapport de l’OMS révèle de sombres statistiques sur les décès évitables
16/07/2020

D’après un nouveau rapport de l’OMS, la violence et les traumatismes figurent parmi les principales causes de décès dans l’ensemble des États membres de la Région européenne de l’OMS et ce, quel que soit leur statut économique. Le temps de lire cet article, 2 personnes seront décédées dans la Région à la suite d’un acte de violence ou d’un traumatisme....