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Actualité professionnelle du vendredi 19 juin 2020

Rédigé par ID.CiTé le 19/06/2020




Santé - Hygiène et salubrité publique Ségur de la Santé : Dans une contribution commune, l’AdCF et France urbaine appellent à une gouvernance sanitaire de proximité
19/06/2020

La crise sanitaire de Covid-19 a prouvé que si le soin est l’affaire des soignants, la santé est l’affaire de tous. Face à l’épidémie et à l’urgence, aux côtés de l’Etat et des personnels médico-sociaux, les territoires ont pleinement assuré leurs responsabilités et se sont entièrement engagés pour garantir la cohésion sociale et territoriale, l’accès aux...

Aménagement du territoire La feuille de route de l'Agence nationale de la cohésion des territoires est adoptée
19/06/2020

A l’occasion du conseil d’administration de l’Agence nationale de la cohésion des territoires qui s’est tenu hier, mercredi 17 juin 2020, sa Présidente, Caroline Cayeux, a présenté la feuille de route de l’Agence aux membres du CA qui l’ont adoptée. L’ANCT est désormais en ordre de marche, au service des projets des collectivités territoriales, grâce...

Commune - Assemblée locale - Elus Second tour des élections municipales et communautaires
19/06/2020

Pourront participer à ce scrutin les électeurs inscrits sur les listes électorales lors du premier tour ainsi que les personnes devenues majeures ou naturalisées avant le 28 juin, ou inscrites d’office par le juge. Au regard de la situation sanitaire et en accord avec les autorités locales, le Gouvernement a toutefois décidé d’annuler la tenue du scrutin en...

Culture - Loisirs - Patrimoine COVID : mesures prises par la SACEM et la SACD
19/06/2020

La SACEM et la SACD ont émis un communiqué détaillant les mesures prises pour faire face aux conséquences de l’épidémie de COVID. Face à la crise sanitaire, la Sacem mobilisée pour accompagner ses membres mais aussi ses clients et partenaires, les diffuseurs de musique. Elles le sont aussi pour tous les lieux publics contraints de fermer leurs portes...

Démocratie locale - Citoyenneté Le Rapport 2019 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie
19/06/2020

Rapporteur national indépendant, la CNCDH a présenté, jeudi 18 juin, le 29e rapport sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Rapporteur national indépendant depuis bientôt 30 ans Sur la base d’une analyse critique des politiques conduites, et en s’appuyant sur les observations des organes internationaux, la CNCDH formule une...

Education - Transports scolaires 22 juin, accueil de tous les élèves des écoles et collèges -Le nouveau protocole sanitaire pour les écoles est sorti
19/06/2020

L’évolution du niveau de circulation actuelle du Covid-19 et des données scientifiques rassurantes concernant l’impact et la transmission de la Covid-19 chez les enfants de moins de 15 ans permet un assouplissement du protocole sanitaire et une nouvelle étape vers un retour à la normale. Covid 19 : assouplissement du protocole sanitaire Du fait de...

Etat civil - Recensement - Elections L’Hygiaphone est de retour : quel futur pour l’accueil de l’usager ?
19/06/2020

Retour vers le futur dans les accueils de nos collectivités : l’Hygiaphone revient. Au-delà de la crise sanitaire et des qualités intrinsèques de ce type d’équipement, c’est la nature même de la relation physique avec l’usager qui est posée si ce type de barrière, aussi symbolique que protectrice, devait perdurer. Au sommaire - Ça donne à se rappeler la...

Finances - Fiscalité TVA appliquée aux opérations d’aménagement - L'AMF demande une application large de la tva sur marge pour les opérations d’aménagement
19/06/2020

L'AMF alerte le MINEFE au sujet des inquiétudes soulevées par la récente évolution jurisprudentielle intervenue sur les règles de TVA applicables aux cessions immobilières. Depuis la réforme de la TVA immobilière de 2010, les ventes d’immeubles soumises à TVA relèvent d’une TVA calculée soit sur le prix de cession, soit sur la marge ; pour déterminer le...
Les infos du jour: veille juridique, infos RH, actualités... Sobriété numérique et collectivités territoriales : quels enjeux ? - Seul un quart des collectivités participantes à l'étude a déjà réalisé ou planifié des démarches

19/06/2020

La part croissante du numérique dans les émissions de gaz à effet de serre (GES) place la question de la sobriété numérique à l’agenda des collectivités territoriales et les interroge désormais dans leur fonctionnement quotidien comme dans leurs projets de "territoires intelligents". Certaines commencent donc à se positionner sur la question mais manquent...

Habitat - Logement L’ANAH élargit sa palette d’outils en faveur des territoires
19/06/2020

L’Agence facilite l’intervention des territoires sur leur parc privé avec la mise en place de nouveaux dispositifs et confirme le dynamisme de l’ensemble de ses programmes. Alors que la crise sanitaire a particulièrement mis en avant l’importance d’un habitat de qualité dans la capacité de résilience des territoires, le conseil d’administration de l’Anah...


  DOCUMENTATION
 

Transports - Déplacements urbains - Circulation Se déplacer au quotidien : enjeux sociaux, enjeux spatiaux
19/06/2020

Avec près d’une heure et quart en moyenne de trajet quotidien (aller-retour), les Français sont les Européens qui consacrent le plus de temps à leurs déplacements domicile-travail. Si elles sont structurantes, les mobilités domicile-travail ne constituent néanmoins qu’un pan des mobilités quotidiennes. Accompagner ses enfants à l’école, faire ses courses,...

Aménagement du territoire Un niveau de vie et des disparités de revenus plus élevés en Île-de-France et dans les communes denses
19/06/2020

En France métropolitaine, en Martinique et à La Réunion, la moitié de la population a un niveau de vie supérieur à 21 030 euros en 2017. Il est plus élevé en Île-de-France, en Auvergne-Rhône-Alpes, dans les zones littorales et frontalières et il est moins élevé en Martinique et à La Réunion. Les disparités de revenu sont plus fortes en Île-de-France, dans...

Action économique - Dév. local Mobilité et commerces : Quels enseignements des enquêtes déplacements ?
19/06/2020

Comment les français se déplacent-ils pour réaliser leurs achats? Une étude du Cerema menée à partir des données issues des enquêtes ménages-déplacements montre par exemple que 74% des clients des commerces de centre-ville dans les grandes agglomérations s'y rendent à pied, à vélo ou en transports en commun. Transports collectifs, modes actifs, enquêtes...