Avant toute mesure de prévention technique ou organisationnelle spécifique, il est essentiel d’appliquer les principes de base de la prévention de l’infection par le virus SRAS-CoV-2 que sont les mesures de distanciation sociale et les "gestes barrières".
Les équipements de protection individuelle et équipements de travail, tels les masques, permettent de diminuer les risques d’exposition lorsqu’ils sont utilisés correctement. Toutefois, ils ne remplacent pas les autres actions de prévention : les "gestes barrières" et les mesures d’organisation du travail prises par l’employeur.
Les orientations proposées par l’Agence constituent des principes généraux à décliner jusqu’aux employeurs. Elles sont complétées par des fiches pratiques du ministère du Travail sur les mesures de prévention à mettre en œuvre dans le cadre de métiers ou d’activités spécifiques.
Les orientations générales préconisées par l’Anses
Selon le code du travail (Article R4421-1 et suivants), en cas d’existence d'un risque pour la santé ou la sécurité des travailleurs, toute exposition à l’agent biologique en cause doit être évitée. Lorsque l'exposition ne peut être évitée, elle doit être réduite en prenant un ensemble de mesures graduelles.
Lorsqu'il n'est pas possible d'éliminer le danger, comme cela est le cas pour un certain nombre de situations de travail dans le contexte épidémique actuel, les mesures pour limiter les risques d’exposition au virus SRAS-CoV-2 doivent prendre en compte les principales voies de transmission identifiées : la transmission directe via les gouttelettes émises et la transmission indirecte par les contacts main-bouche ou main-visage, après que la main a été contaminée par contact avec des éléments contaminés.
Avant toute mise en œuvre de mesures de prévention techniques ou organisationnelles spécifique, l’employeur doit s’organiser pour faire appliquer de façon stricte les principes de base de la prévention de l’infection par le virus SRAS-CoV-2, à savoir les mesures de distanciation sociale et l’application des "gestes barrières" recommandés par les autorités de santé (se laver fréquemment les mains avec du savon ou d’une solution hydro-alcoolique, éternuer dans son coude ou dans un mouchoir à usage unique).
Les mesures de protection ou de réduction des risques spécifiques que l’employeur peut mettre en place peuvent être de 4 natures :
- Des mesures techniques, qui visent à diminuer les risques liés à la situation de travail des employés, comme la limitation de la quantité de gouttelettes dans un espace donné avec la mise en œuvre de mesures de dilution par aération et/ou ventilation, ou encore la mise en place de barrières physiques comme des "pare-éternuements" pour les activités au contact du public.
- Des mesures organisationnelles, qui consistent généralement à adapter la politique ou les procédures de travail pour réduire ou minimiser l'exposition à un danger. Quand les mesures organisationnelles ne peuvent pas être mise en œuvre pour toutes les situations de travail, notamment en dehors des locaux de l’employeur (interventions à domicile par exemple), il convient de renforcer les dispositions de protection des autres familles de mesures.
- La mise en œuvre de pratiques favorisant la sécurité au poste de travail, afin de réduire la durée, la fréquence ou l'intensité de l'exposition à un danger, en intégrant les "gestes barrières" qui constituent un socle incontournable de la prévention des risques de transmission.
- Le recours à des équipements de protection individuelle ou des équipements de travail adaptés : dans le contexte épidémique actuel, il peut s’agir de gants, de lunettes, d’écrans faciaux ou de masques.
L’Anses souligne qu’aucune des dispositions prises en application de ces principes ne constitue une mesure efficace à elle seule. C’est l’observation de l’ensemble des dispositions, en particulier les gestes barrières, qui concoure à atteindre un niveau de protection global satisfaisant.
Le masque, une protection complémentaire s’il est utilisé correctement
Concernant les équipements de protection individuelle (EPI) et les équipements de travail, l’Anses insiste sur le fait que même si l'utilisation correcte de ces équipements peut aider à prévenir certaines expositions, elle ne doit pas remplacer les autres actions découlant de la stratégie de prévention.
S’agissant des masques, l’efficacité théorique testée en laboratoire peut s’avérer élevée mais ne reflète pas pour autant l’efficacité en conditions réelles d’utilisation, qui peut être réduite. Afin que le port d’un masque permette de compléter utilement les autres mesures à respecter pour réduire le risque d’exposition, l’Anses rappelle que celui-ci doit être bien ajusté au visage, correctement porté en respectant les consignes d’utilisation, et correctement manipulé, entreposé ou éliminé, toujours selon les consignes du fabricant. Il faut tout particulièrement veiller à éviter les gestes vers le visage que peut occasionner le port d’un masque.
Le gouvernement a sollicité l’offre industrielle française afin de disposer de masques alternatifs. De tels dispositifs, conçus dans le contexte d’urgence lié à l’épidémie en cours ne sont pas considérés comme des EPI au sens de la réglementation, mais comme des équipements de travail. Leur port par des travailleurs en activité autres que ceux exerçant en contexte de soin de santé peut toutefois atténuer le risque d’exposition au virus SRAS-CoV-2. Les utiliser correctement impliquera nécessairement, comme pour tout masque, le respect minutieux des "gestes barrières" et une manipulation précautionneuse permettant de ne pas souiller le masque.
ANSES - Dossier complet - 2020-03-31
Les équipements de protection individuelle et équipements de travail, tels les masques, permettent de diminuer les risques d’exposition lorsqu’ils sont utilisés correctement. Toutefois, ils ne remplacent pas les autres actions de prévention : les "gestes barrières" et les mesures d’organisation du travail prises par l’employeur.
Les orientations proposées par l’Agence constituent des principes généraux à décliner jusqu’aux employeurs. Elles sont complétées par des fiches pratiques du ministère du Travail sur les mesures de prévention à mettre en œuvre dans le cadre de métiers ou d’activités spécifiques.
Les orientations générales préconisées par l’Anses
Selon le code du travail (Article R4421-1 et suivants), en cas d’existence d'un risque pour la santé ou la sécurité des travailleurs, toute exposition à l’agent biologique en cause doit être évitée. Lorsque l'exposition ne peut être évitée, elle doit être réduite en prenant un ensemble de mesures graduelles.
Lorsqu'il n'est pas possible d'éliminer le danger, comme cela est le cas pour un certain nombre de situations de travail dans le contexte épidémique actuel, les mesures pour limiter les risques d’exposition au virus SRAS-CoV-2 doivent prendre en compte les principales voies de transmission identifiées : la transmission directe via les gouttelettes émises et la transmission indirecte par les contacts main-bouche ou main-visage, après que la main a été contaminée par contact avec des éléments contaminés.
Avant toute mise en œuvre de mesures de prévention techniques ou organisationnelles spécifique, l’employeur doit s’organiser pour faire appliquer de façon stricte les principes de base de la prévention de l’infection par le virus SRAS-CoV-2, à savoir les mesures de distanciation sociale et l’application des "gestes barrières" recommandés par les autorités de santé (se laver fréquemment les mains avec du savon ou d’une solution hydro-alcoolique, éternuer dans son coude ou dans un mouchoir à usage unique).
Les mesures de protection ou de réduction des risques spécifiques que l’employeur peut mettre en place peuvent être de 4 natures :
- Des mesures techniques, qui visent à diminuer les risques liés à la situation de travail des employés, comme la limitation de la quantité de gouttelettes dans un espace donné avec la mise en œuvre de mesures de dilution par aération et/ou ventilation, ou encore la mise en place de barrières physiques comme des "pare-éternuements" pour les activités au contact du public.
- Des mesures organisationnelles, qui consistent généralement à adapter la politique ou les procédures de travail pour réduire ou minimiser l'exposition à un danger. Quand les mesures organisationnelles ne peuvent pas être mise en œuvre pour toutes les situations de travail, notamment en dehors des locaux de l’employeur (interventions à domicile par exemple), il convient de renforcer les dispositions de protection des autres familles de mesures.
- La mise en œuvre de pratiques favorisant la sécurité au poste de travail, afin de réduire la durée, la fréquence ou l'intensité de l'exposition à un danger, en intégrant les "gestes barrières" qui constituent un socle incontournable de la prévention des risques de transmission.
- Le recours à des équipements de protection individuelle ou des équipements de travail adaptés : dans le contexte épidémique actuel, il peut s’agir de gants, de lunettes, d’écrans faciaux ou de masques.
L’Anses souligne qu’aucune des dispositions prises en application de ces principes ne constitue une mesure efficace à elle seule. C’est l’observation de l’ensemble des dispositions, en particulier les gestes barrières, qui concoure à atteindre un niveau de protection global satisfaisant.
Le masque, une protection complémentaire s’il est utilisé correctement
Concernant les équipements de protection individuelle (EPI) et les équipements de travail, l’Anses insiste sur le fait que même si l'utilisation correcte de ces équipements peut aider à prévenir certaines expositions, elle ne doit pas remplacer les autres actions découlant de la stratégie de prévention.
S’agissant des masques, l’efficacité théorique testée en laboratoire peut s’avérer élevée mais ne reflète pas pour autant l’efficacité en conditions réelles d’utilisation, qui peut être réduite. Afin que le port d’un masque permette de compléter utilement les autres mesures à respecter pour réduire le risque d’exposition, l’Anses rappelle que celui-ci doit être bien ajusté au visage, correctement porté en respectant les consignes d’utilisation, et correctement manipulé, entreposé ou éliminé, toujours selon les consignes du fabricant. Il faut tout particulièrement veiller à éviter les gestes vers le visage que peut occasionner le port d’un masque.
Le gouvernement a sollicité l’offre industrielle française afin de disposer de masques alternatifs. De tels dispositifs, conçus dans le contexte d’urgence lié à l’épidémie en cours ne sont pas considérés comme des EPI au sens de la réglementation, mais comme des équipements de travail. Leur port par des travailleurs en activité autres que ceux exerçant en contexte de soin de santé peut toutefois atténuer le risque d’exposition au virus SRAS-CoV-2. Les utiliser correctement impliquera nécessairement, comme pour tout masque, le respect minutieux des "gestes barrières" et une manipulation précautionneuse permettant de ne pas souiller le masque.
ANSES - Dossier complet - 2020-03-31