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Fonctions des sols dans les documents d’urbanisme : quelle vision des acteurs, quelles pratiques ?

Rédigé par ID.CiTé le 16/01/2020



Les équipes en charge des projets de recherche MUSE et SUPRA, financés par l’Ademe, travaillent depuis quelques années sur l’intégration des critères de qualité des sols, caractérisée par leur multifonctionnalité, dans les documents d’urbanisme tels que les SCoT et PLU(i). Le poster présenté le 26 novembre par le Cerema fait la synthèse des éléments issus de ces projets sur la prise en compte des sols et leur vision par les acteurs des territoires que sont les collectivités et leurs partenaires.

Contexte : l’artificialisation constante entraîne la perte des fonctions des sols

Les sols, quels que soient leurs usages (agricoles, forestiers, naturels, urbains) rendent des services essentiels à la viabilité des sociétés humaines et répondent à de nombreux enjeux environnementaux (production de biomasse à vocation alimentaire, régulation du climat local, habitat de la biodiversité).
Ils ont récemment été mis à l’agenda politique français, via le plan national pour la biodiversité, qui a permis de mettre en lumière leur rôle et les menaces qui pèsent sur lui.

L’objectif alors énoncé de zéro artificialisation nette considère de manière classique les sols comme un support en deux dimensions (surface foncière). Mais les volontés affichées pour y parvenir, de renaturation des sols, de protection de la biodiversité et de végétalisation des villes obligent à envisager l’écosystème qui se cache sous cette vision surfacique.

En complément de l’approche bio-physico-chimique permettant de qualifier la multifonctionnalité des sols, les équipes intervenant dans les projets MUSE et SUPRA s’intéressent également :
- à la perception/considération des sols par les acteurs (aménageurs, maîtres d’oeuvre, élus, services en charge de la planification dans les collectivités et les chambres d’agricultures),
- aux pratiques actuelles des collectivités et autres acteurs intervenant dans le domaine,
- aux leviers et freins qu’ils voient à la prise en compte des sols en trois dimensions.

Méthodes : de l’approche documentaire aux entretiens avec les acteurs du territoire
Les projets ont comporté des travaux d’enquête auprès de collectivités et de bureaux d’études, basés sur des questionnaires, des entretiens et une analyse d’un certain nombre de documents d’urbanisme.
Le projet MUSE   a permis d’interroger par le moyen de deux enquêtes en ligne, complétées dans certains cas par un entretien, différents acteurs en lien avec l’urbanisme dans les collectivités et dans les chambres d’agriculture. Ce travail a été complété par l’analyse de différents documents d’urbanisme.


Au sommaire
- Deux disciplines à croiser et un jeu d’acteurs complexe à décrypter
- La perception d’un sol surface, essentiellement
- Une approche monofonctionnelle et calée sur la règlementation
- Un besoin d’outils appropriables et de sensibilisation aux fonctions des sols


CEREMA - Dossier complet - 2019-12-17