Ce document présente une méthode d'évaluation des émission de gaz à effet de serre des projets routiers, basée sur une analyse du cycle de vie. Elle intègre les phases de construction, d'utilisation et de fin de vie de l'infrastructure.
Dans le cadre des études d'impact des projets, notamment les projets routiers, impactant l'environnement, une analyse des émissions de gaz à effet de serre doit être réalisée.
Le Cerema présente ici une méthode pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre liées à un projet routier, tout au long de son cycle de vie.
Une méthode fondée sur l'analyse du cycle de vie
Cette évaluation se fait au regard d'une situation de référence qui correspond au scénario le plus probable en l'absence d'aménagement. L'impact est égal à la différence d'émissions entre la situation si le projet est réalisé, et sans projet.
L'impact doit être évalué à différentes phases du projet: construction, utilisation, fin de vie. L'impact lié au trafic des véhicules en tant que tel n'est donc qu'une partie de l'impact total des gaz à effet de serre (GES).
Le calcul des émissions de GES d'un projet routier intègre les quantités d'énergie et de gaz consommés, de matériaux ou d'équipements mis en oeuvre, ainsi que les facteurs d'émissions des sources de l'énergie, du gaz, du matériau ou de l'équipement.
L'impact des émissions de GES en phase de construction d'un projet routier, qui nécessite une forte consommation d'énergie, peut parfois être proche de celui de la phase d'utilisation.
En revanche, la fin de vie (déconstruction des glissières, des chaussées, des ouvrages d'art, mais pas la déconstruction totale avec les terrassements etc.) représente une faible part des émissions de GES d'un projet routier.
L'Analyse du Cycle de Vie (méthode ACV) est une méthode normalisée qui permet d'estimer les flux de matières et d'énergies ainsi que les impacts environnementaux potentiels d'un produit ou d'un service tout au long de son cycle de vie.
Une méthode à déployer en amont des projets
Le Cerema présente dans ce document une méthode qui permet d'évaluer les émissions de gaz à effet de serre des projets routiers, en application du décret 2017-725 relatif aux principes et modalités de calcul des émissions de gaz à effet de serre des projets publics.
Cette méthode peut être utilisée en amont des projets, c'est-à-dire durant la phase des études préalables et avant la déclaration d'utilité publique ou la déclaration de projet. Elle peut aussi être utilisée ensuite, pour évaluer les opérations en phase avant-projet si l'on dispose de facteurs d'mission précis
Il rappelle les principes généraux de l'évaluation des GES, et des fiches thématiques sur différents éléments à prendre en compte, qui pourront être enrichies et complétées ultérieurement:
- Artificialisation des sols,
- Terrassements,
- Ouvrages d'art (construction, entretien, fin de vie),
- Chaussées (construction, entretien, fin de vie),
- Glissières de sécurité (construction, fin de vie, l'entretien est compris dans l'exploitation du réseau),
- Exploitation du réseau principal,
- Circulation des véhicules (véhicules légers, poids lourds)
CEREMA - Dossier complet - 2020- 06-02
Dans le cadre des études d'impact des projets, notamment les projets routiers, impactant l'environnement, une analyse des émissions de gaz à effet de serre doit être réalisée.
Le Cerema présente ici une méthode pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre liées à un projet routier, tout au long de son cycle de vie.
Une méthode fondée sur l'analyse du cycle de vie
Cette évaluation se fait au regard d'une situation de référence qui correspond au scénario le plus probable en l'absence d'aménagement. L'impact est égal à la différence d'émissions entre la situation si le projet est réalisé, et sans projet.
L'impact doit être évalué à différentes phases du projet: construction, utilisation, fin de vie. L'impact lié au trafic des véhicules en tant que tel n'est donc qu'une partie de l'impact total des gaz à effet de serre (GES).
Le calcul des émissions de GES d'un projet routier intègre les quantités d'énergie et de gaz consommés, de matériaux ou d'équipements mis en oeuvre, ainsi que les facteurs d'émissions des sources de l'énergie, du gaz, du matériau ou de l'équipement.
L'impact des émissions de GES en phase de construction d'un projet routier, qui nécessite une forte consommation d'énergie, peut parfois être proche de celui de la phase d'utilisation.
En revanche, la fin de vie (déconstruction des glissières, des chaussées, des ouvrages d'art, mais pas la déconstruction totale avec les terrassements etc.) représente une faible part des émissions de GES d'un projet routier.
L'Analyse du Cycle de Vie (méthode ACV) est une méthode normalisée qui permet d'estimer les flux de matières et d'énergies ainsi que les impacts environnementaux potentiels d'un produit ou d'un service tout au long de son cycle de vie.
Une méthode à déployer en amont des projets
Le Cerema présente dans ce document une méthode qui permet d'évaluer les émissions de gaz à effet de serre des projets routiers, en application du décret 2017-725 relatif aux principes et modalités de calcul des émissions de gaz à effet de serre des projets publics.
Cette méthode peut être utilisée en amont des projets, c'est-à-dire durant la phase des études préalables et avant la déclaration d'utilité publique ou la déclaration de projet. Elle peut aussi être utilisée ensuite, pour évaluer les opérations en phase avant-projet si l'on dispose de facteurs d'mission précis
Il rappelle les principes généraux de l'évaluation des GES, et des fiches thématiques sur différents éléments à prendre en compte, qui pourront être enrichies et complétées ultérieurement:
- Artificialisation des sols,
- Terrassements,
- Ouvrages d'art (construction, entretien, fin de vie),
- Chaussées (construction, entretien, fin de vie),
- Glissières de sécurité (construction, fin de vie, l'entretien est compris dans l'exploitation du réseau),
- Exploitation du réseau principal,
- Circulation des véhicules (véhicules légers, poids lourds)
CEREMA - Dossier complet - 2020- 06-02