La M57 est l'instruction budgétaire et comptable la plus récente, mise à jour par la DGCL et la DGFiP en concertation étroite avec les associations d'élus et les acteurs locaux.
Ce référentiel présente la particularité de pouvoir être appliqué par toutes les catégories de collectivités territoriales (régions, départements, établissements publics de coopération intercommunale et communes) ; il reprend les éléments communs aux cadres communal, départemental et régional existants et, lorsque des divergences apparaissent, retient plus spécialement les dispositions applicables aux régions.
Pour plus d'informations, retrouvez :
La page consacrée à l'instruction M57
Le diaporama de présentation générale du référentiel budgétaire et comptable M57
La fiche de la DGFIP sur les modalités d'apurement du compte 1069
La lettre d'information spéciale sur le sujet
Les témoignages des métropoles de Lyon et de Dijon partageant un retour d’expérience sur l'adoption et la mise en œuvre de la M57.
Ce référentiel présente la particularité de pouvoir être appliqué par toutes les catégories de collectivités territoriales (régions, départements, établissements publics de coopération intercommunale et communes) ; il reprend les éléments communs aux cadres communal, départemental et régional existants et, lorsque des divergences apparaissent, retient plus spécialement les dispositions applicables aux régions.
Pour plus d'informations, retrouvez :
La page consacrée à l'instruction M57
Le diaporama de présentation générale du référentiel budgétaire et comptable M57
La fiche de la DGFIP sur les modalités d'apurement du compte 1069
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Les témoignages des métropoles de Lyon et de Dijon partageant un retour d’expérience sur l'adoption et la mise en œuvre de la M57.