Ce guide porte sur le volet "air et santé" des études d'impact et dans une moindre mesure des études d'opportunité de projets de construction ou d'aménagement d'infrastructures routières. Il fournit des indications méthodologiques sur l'élaboration et le contenu des volets "air et santé" de ces études.
EVALUER L'IMPACT DES PROJETS EN TERMES DE POLLUTION DE L'AIR
Les impacts sur la santé de l'exposition aux polluants de l'air ambiant ont été démontrés scientifiquement. Le droit européen fixe des valeurs limites pour la présence de certains polluants dans l'air, mais ne sont pas encore respectées sur l'ensemble du territoire national.
En France, on estime que l'exposition chronique aux particules fines d'origine anthropique engendre 48.000 décès prématurés par an. L'OMS a également classé la pollution atmosphérique comme cancérigène.
En réponse aux forts enjeux en termes de qualité de l'air, les projets de construction ou d'aménagement d'infrastructures routières impliquent d'évaluer le plus précisément possible les impacts des aménagements, et cela aux différents stades de leur élaboration. L'évaluation constitue alors un véritable outil d'aide à la décision qui permet d'orienter les choix vers les solutions les moins impactantes sur la qualité de l'air et la santé de populations.
L'article L122-1 du Code de l'environnement définit les contours de l'évaluation environnementale, et la méthodologie a été précisée en 2001 puis 2005. Depuis 2005, de nombreux retours d'expériences ont été capitalisés par les services de l'Etat et ont permis une actualisation de cette méthodologie, contenue dans ce guide.
Le volet "air et santé " des études d'opportunité a pour objectif, dès les études d'opportunité, d'identifier les enjeux forts du territoire en termes de qualité de l'air et de populations potentiellement exposées. A travers ce volet, il s'agit de comparer des variantes du tracé afin de minimiser l'impact de la pollution sur l'air et sur les habitants. Ces premiers éléments sont destinés à orienter le choix du décideur parmi d'autres enjeux, notamment environnementaux, techniques, économiques et de sécurité routière.
Une fois que la solution est retenue, le volet "air et santé" vise à évaluer sur le tracé retenu les risques sanitaires individuels et collectifs auxquels les populations sont soumises, afin de proposer des mesures locales de lutte contre la pollution atmosphérique.
QUELS ÉLÉMENTS INTÉGRER DANS LE VOLET "AIR ET SANTÉ"?
Ce guide expose la méthodologie concernant le volet "air et santé" des études d'opportunité et des études préalables, en amont du projet. Il précise les objectifs de ces études en relation avec les enjeux "qualité de l'air" et "santé", ainsi que les données utiles et les outils disponibles pour réaliser ce volet, même quand il faut réaliser les mesures faute de disposer de données suffisantes, car le volet "air et santé" comprend une analyse de l'état actuel du site et de son environnement, afin d'identifier les zones à enjeux.
Le document aborde également la chaîne de modélisation qui permet d'estimer les concentrations de polluants à un endroit, l'évaluation de l'exposition avec l'indice PP (Pollution Populations), l'évaluation des risques sanitaires et l'interprétation des résultats.
Le volet "air et santé" comprend également une analyse des coûts collectifs des pollutions et nuisances, ainsi que des avantages attendus pour la collectivité.
Le guide revient ensuite sur les mesures d'évitement dans le cadre de la séquence "éviter, réduire, compenser", qui vise à privilégier l'évitement des impacts négatifs, et quand ce n'est pas possible à le réduire au maximum et à le compenser.
Une partie de l'ouvrage porte enfin sur le contenu des études d'opportunité dans le cadre du volet "air et santé", en phase 1 et en phase 2 (pour établir le choix d'une variante au tracé).
CEREMA - Guide complet - 2019-09-18
EVALUER L'IMPACT DES PROJETS EN TERMES DE POLLUTION DE L'AIR
Les impacts sur la santé de l'exposition aux polluants de l'air ambiant ont été démontrés scientifiquement. Le droit européen fixe des valeurs limites pour la présence de certains polluants dans l'air, mais ne sont pas encore respectées sur l'ensemble du territoire national.
En France, on estime que l'exposition chronique aux particules fines d'origine anthropique engendre 48.000 décès prématurés par an. L'OMS a également classé la pollution atmosphérique comme cancérigène.
En réponse aux forts enjeux en termes de qualité de l'air, les projets de construction ou d'aménagement d'infrastructures routières impliquent d'évaluer le plus précisément possible les impacts des aménagements, et cela aux différents stades de leur élaboration. L'évaluation constitue alors un véritable outil d'aide à la décision qui permet d'orienter les choix vers les solutions les moins impactantes sur la qualité de l'air et la santé de populations.
L'article L122-1 du Code de l'environnement définit les contours de l'évaluation environnementale, et la méthodologie a été précisée en 2001 puis 2005. Depuis 2005, de nombreux retours d'expériences ont été capitalisés par les services de l'Etat et ont permis une actualisation de cette méthodologie, contenue dans ce guide.
Le volet "air et santé " des études d'opportunité a pour objectif, dès les études d'opportunité, d'identifier les enjeux forts du territoire en termes de qualité de l'air et de populations potentiellement exposées. A travers ce volet, il s'agit de comparer des variantes du tracé afin de minimiser l'impact de la pollution sur l'air et sur les habitants. Ces premiers éléments sont destinés à orienter le choix du décideur parmi d'autres enjeux, notamment environnementaux, techniques, économiques et de sécurité routière.
Une fois que la solution est retenue, le volet "air et santé" vise à évaluer sur le tracé retenu les risques sanitaires individuels et collectifs auxquels les populations sont soumises, afin de proposer des mesures locales de lutte contre la pollution atmosphérique.
QUELS ÉLÉMENTS INTÉGRER DANS LE VOLET "AIR ET SANTÉ"?
Ce guide expose la méthodologie concernant le volet "air et santé" des études d'opportunité et des études préalables, en amont du projet. Il précise les objectifs de ces études en relation avec les enjeux "qualité de l'air" et "santé", ainsi que les données utiles et les outils disponibles pour réaliser ce volet, même quand il faut réaliser les mesures faute de disposer de données suffisantes, car le volet "air et santé" comprend une analyse de l'état actuel du site et de son environnement, afin d'identifier les zones à enjeux.
Le document aborde également la chaîne de modélisation qui permet d'estimer les concentrations de polluants à un endroit, l'évaluation de l'exposition avec l'indice PP (Pollution Populations), l'évaluation des risques sanitaires et l'interprétation des résultats.
Le volet "air et santé" comprend également une analyse des coûts collectifs des pollutions et nuisances, ainsi que des avantages attendus pour la collectivité.
Le guide revient ensuite sur les mesures d'évitement dans le cadre de la séquence "éviter, réduire, compenser", qui vise à privilégier l'évitement des impacts négatifs, et quand ce n'est pas possible à le réduire au maximum et à le compenser.
Une partie de l'ouvrage porte enfin sur le contenu des études d'opportunité dans le cadre du volet "air et santé", en phase 1 et en phase 2 (pour établir le choix d'une variante au tracé).
CEREMA - Guide complet - 2019-09-18