| | Culture - Loisirs - Patrimoine 20/07/2020 Annoncé en 2018 à l’occasion du Comité Interministériel du Tourisme, le dispositif "Capitale française de la culture" se précise : distinguant tous les deux ans l’innovation artistique et l’attractivité culturelle d’une ville, le lancement officiel pourrait se faire dans les prochains jours, avec une ouverture des candidatures en septembre. La...
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| | Domaines forestier 20/07/2020 L'Agence nationale de Cohésion des territoires (ANCT), nouveau partenaire pour les collectivités locales, outient leurs projets, en développant des programmes d'appui pour répondre, avec les élus, aux enjeux des territoires. Dans le cadre de la thématique des ruralités qui prévoit notamment un projet de Programme Montagne. Le 6 juillet, la Fédération...
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| | Education - Transports scolaires 20/07/2020 Former et responsabiliser les enfants à la gestion forestière répond à une question cruciale : comment améliorer la connaissance de ces citoyens en devenir ? Et ce d'autant plus dans un contexte de forts débats de la société sur la récolte de bois ou encore l'exploitation des forêts. La Fédération nationale des Communes forestières a conçu un projet nouveau...
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| | Eau - Assainissement 20/07/2020 L'eau est une ressource de plus en plus rare et discutée. L’augmentation des prélèvements pour les usages agricoles et non agricoles, les tensions dans la gestion de la ressource, les effets du changement climatique sur les végétaux et sur le régime hydrique font apparaître les limites de la ressource et la nécessité d'une gestion globale. Repenser les...
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| | Funéraire - Cimetière et concessions 20/07/2020 Cette fiche en date du 13 juillet 2020 vise à préciser la mise en œuvre du service public funéraire dans le cadre de l’épidémie de Covid 19 et fait état du droit en vigueur suite à la parution des textes relatifs aux mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux...
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| | Coopération intercommunale 20/07/2020 Les installations des nouveaux exécutifs communautaires et métropolitains s’achèvent ce 17 juillet. AdCF direct en propose une première analyse et reviendra dans ses prochaines éditions sur le sujet. L’association a déjà pu analyser environ 70% des intercommunalités dont presque 100% des groupements à statut urbain. Premier panorama. A l’issue des...
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| | Sécurité locale - Police municipale 20/07/2020 Après l’installation du conseil communautaire, il est important que les maires des communes membres et le nouveau président soient informés des modalités de transfert automatique de certains pouvoirs de police spéciale et leur droit d'opposition ou de renonciation. Il est conseillé aux services communaux et intercommunaux de se rapprocher afin d'analyser...
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| | Entreprises publiques locales - SEM 20/07/2020 Il convient d’installer le conseil dans les jours qui suivent la nomination des nouveaux représentants des collectivités locales. En effet, le mandat de représentation de l’élu, qui représente sa collectivité aux fonctions d’administrateur, de Président, de Président-Directeur général, cesse automatiquement avec la désignation des nouveaux représentants...
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| | Tourisme 20/07/2020 Afin d’aider les entreprises du tourisme à traverser la crise, la Région et la Banque des Territoires créent avec le soutien de la Caisse d’épargne et en partenariat avec la Bpifrance, une société foncière régionale unique en France. Cette société foncière régionale va permettre aux entreprises du secteur du tourisme en difficulté de renforcer leur...
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| | Transports - Déplacements urbains - Circulation 20/07/2020 La FNAUT a lancé une enquête afin de mieux connaître les besoins des voyageurs : 3492 réponses ont été recueillies, elles donnent des indications qualitatives qui confirment les analyses et propositions antérieures de la FNAUT. Les trains de nuit ont quasiment disparu en France, mais cette évolution n’a rien d’inéluctable, comme le démontre le succès des...
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