| | Santé - Hygiène et salubrité publique 10/07/2020 Le protoxyde d’azote est un gaz employé dans le domaine médical pour son action analgésiante. Également utilisé et commercialisé comme gaz propulseur dans les cartouches pour siphons à chantilly, il est accessible à tous librement sur internet et dans le commerce. L’inhalation du protoxyde d’azote, aussi appelé "gaz hilarant" en raison de son effet...
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| | Formation professionnelle 10/07/2020 L’Agence Pour l’Education par Le Sport (APELS), en partenariat avec l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), et avec le soutien des ministères du Travail, de la Cohésion des territoires et des Sports, souhaite initier un grand mouvement national d’emploi et de mobilisation des jeunes par le sport, en un tour de France :...
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| | Environnement 10/07/2020 Publié au Journal Officiel du 4 juillet 2020, le décret n° 2020-844 du 3 juillet 2020 relatif à l'autorité environnementale et à l'autorité chargée de l'examen au cas par cas distingue l’autorité environnementale de l’autorité chargée de l’examen au cas par cas de projet. Il convient d’exposer les modifications majeures apportées par ce...
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| | Energies 10/07/2020 Lancés en 2018, les CTE permettent d’engager une démarche territoriale partagée. Une centaine de contrats sont signés jusqu’à présent, impliquant au total plus de 200 intercommunalités, et un troisième appel est en cours de préparation. La contractualisation, telle que mise en œuvre dans le dispositif, offre un cadre d’élaboration d’un projet partagé qui...
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| | Finances - Fiscalité 10/07/2020 Pour la cinquième année consécutive, le FPIC est alimenté par des prélèvements à hauteur d’un milliard d’euros sur les ressources des territoires les mieux dotés en recettes fiscales, ces sommes étant ensuite reversées au profit des communes et des intercommunalités dont les ressources sont les moins élevées et les charges les plus importantes. La...
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| | Finances - Fiscalité 10/07/2020 L’Afigese participe activement aux travaux du comité national de fiabilité des comptes locaux et du conseil de normalisation des comptes publics. Elle porte la voix des collectivités et des établissements publics locaux ainsi que leurs préoccupations sur la mise en œuvre des normes comptables et leurs impacts sur le plan budgétaire. Au travers du...
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| | TIC - Réseaux - Téléphonie 10/07/2020 Alors que les principales fréquences 5G vont, en dépit des légitimes préoccupations exprimées au sein de la population, être attribuées en septembre, l’UFC-Que Choisir appelle le nouveau Premier Ministre à attendre les résultats de l’enquête en cours de l’ANSES sur les éventuels risques sanitaires de la 5G avant, le cas échéant, d’autoriser sa...
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| | TIC - Réseaux - Téléphonie 10/07/2020 Depuis l’entrée en application du RGPD, de nouvelles obligations pèsent sur les sous-traitants comme sur les responsables de traitement. Les contrôles réalisés par la CNIL, dans le cadre des thématiques de contrôles prioritaires pour 2019, ont mis en évidence une réelle prise de conscience des nouvelles obligations pesant sur les sous-traitants avec...
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Départements 10/07/2020 Dans la nuit, un campement abritant une centaine d’adolescents s’est installé dans le 11e arrondissement de Paris, square Jules Ferry. Faute de dispositif mis en place par les départements, leur protection et leur hébergement reposaient jusqu’à présent uniquement sur les associations. Face à cette situation dramatique, cinq associations interpellent les...
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| | Sécurité civile - Secours 10/07/2020 En 2017, le FNP a publié un premier rapport sur la prévention des risques induits par les fumées sur la santé des sapeurs-pompiers reprenant différentes études effectuées à travers le monde. Ce premier guide était le fruit de travaux menés par un groupe de travail expert sur les risques liés aux fumées d’incendie mis en place conjointement par le Fonds...
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| | Sécurité civile - Secours 10/07/2020 Pour l’été 2020, Santé publique France a mis en place, à la demande du Ministère des Solidarités et de la santé, une surveillance spécifique des noyades et publie aujourd’hui les résultats pour la première période d’observation (du 1er au 30 juin). Enfin, l’agence va rappeler dans une chronique radio diffusée cet été, les mesures de prévention essentielles...
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| | Transports - Déplacements urbains - Circulation 10/07/2020 Le déconfinement accélère largement la mise en place de pistes cyclables, pour l’instant provisoires. Des centaines de kilomètres de pistes sont nées dans plusieurs villes françaises. Le Cerema Centre-Est, expert en mobilité et aménagement du territoire, a été interviewé pour le magazine Nouveau Lyon dédié à l'actualité de l'urbanisme et des grands projets...
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