| | Santé - Hygiène et salubrité publique 19/06/2020 La crise sanitaire de Covid-19 a prouvé que si le soin est l’affaire des soignants, la santé est l’affaire de tous. Face à l’épidémie et à l’urgence, aux côtés de l’Etat et des personnels médico-sociaux, les territoires ont pleinement assuré leurs responsabilités et se sont entièrement engagés pour garantir la cohésion sociale et territoriale, l’accès aux...
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| | Aménagement du territoire 19/06/2020 A l’occasion du conseil d’administration de l’Agence nationale de la cohésion des territoires qui s’est tenu hier, mercredi 17 juin 2020, sa Présidente, Caroline Cayeux, a présenté la feuille de route de l’Agence aux membres du CA qui l’ont adoptée. L’ANCT est désormais en ordre de marche, au service des projets des collectivités territoriales, grâce...
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| | Commune - Assemblée locale - Elus 19/06/2020 Pourront participer à ce scrutin les électeurs inscrits sur les listes électorales lors du premier tour ainsi que les personnes devenues majeures ou naturalisées avant le 28 juin, ou inscrites d’office par le juge. Au regard de la situation sanitaire et en accord avec les autorités locales, le Gouvernement a toutefois décidé d’annuler la tenue du scrutin en...
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| | Culture - Loisirs - Patrimoine 19/06/2020 La SACEM et la SACD ont émis un communiqué détaillant les mesures prises pour faire face aux conséquences de l’épidémie de COVID. Face à la crise sanitaire, la Sacem mobilisée pour accompagner ses membres mais aussi ses clients et partenaires, les diffuseurs de musique. Elles le sont aussi pour tous les lieux publics contraints de fermer leurs portes...
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| | Démocratie locale - Citoyenneté 19/06/2020 Rapporteur national indépendant, la CNCDH a présenté, jeudi 18 juin, le 29e rapport sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Rapporteur national indépendant depuis bientôt 30 ans Sur la base d’une analyse critique des politiques conduites, et en s’appuyant sur les observations des organes internationaux, la CNCDH formule une...
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| | Education - Transports scolaires 19/06/2020 L’évolution du niveau de circulation actuelle du Covid-19 et des données scientifiques rassurantes concernant l’impact et la transmission de la Covid-19 chez les enfants de moins de 15 ans permet un assouplissement du protocole sanitaire et une nouvelle étape vers un retour à la normale. Covid 19 : assouplissement du protocole sanitaire Du fait de...
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| | Etat civil - Recensement - Elections 19/06/2020 Retour vers le futur dans les accueils de nos collectivités : l’Hygiaphone revient. Au-delà de la crise sanitaire et des qualités intrinsèques de ce type d’équipement, c’est la nature même de la relation physique avec l’usager qui est posée si ce type de barrière, aussi symbolique que protectrice, devait perdurer. Au sommaire - Ça donne à se rappeler la...
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| | Finances - Fiscalité 19/06/2020 L'AMF alerte le MINEFE au sujet des inquiétudes soulevées par la récente évolution jurisprudentielle intervenue sur les règles de TVA applicables aux cessions immobilières. Depuis la réforme de la TVA immobilière de 2010, les ventes d’immeubles soumises à TVA relèvent d’une TVA calculée soit sur le prix de cession, soit sur la marge ; pour déterminer le...
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Les infos du jour: veille juridique, infos RH, actualités... 19/06/2020 La part croissante du numérique dans les émissions de gaz à effet de serre (GES) place la question de la sobriété numérique à l’agenda des collectivités territoriales et les interroge désormais dans leur fonctionnement quotidien comme dans leurs projets de "territoires intelligents". Certaines commencent donc à se positionner sur la question mais manquent...
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| | Habitat - Logement 19/06/2020 L’Agence facilite l’intervention des territoires sur leur parc privé avec la mise en place de nouveaux dispositifs et confirme le dynamisme de l’ensemble de ses programmes. Alors que la crise sanitaire a particulièrement mis en avant l’importance d’un habitat de qualité dans la capacité de résilience des territoires, le conseil d’administration de l’Anah...
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