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Auvergne Rhône-Alpes
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Décision n° 2020/15 /PLAN STRATÉGIQUE NATIONAL PAC/6 du 5 février 2020 relative au plan stratégique national (PSN) pour la politique agricole commune (PAC)
Décision n° 2020/16 /GOLF CHAMBORD/4 du 5 février 2020 relative au projet de complexe touristique, golfique et résidentiel Chambord Country Club sur la commune de La Ferté-Saint-Cyr
Décision n° 2020/17 /LIGNE 2 MÉTRO AIX-MARSEILLE-PROVENCE/1 du 5 février 2020 relative au prolongement de la ligne 2 du métro de la métropole Aix-Marseille-Provence
Décision n° 2020/20 /ADP PROJET DE PRIVATISATION/1 du 5 février 2020 relative au projet de privatisation d'ADP
Décision n° 2020/21 /ZAC CLUSTER DES MÉDIAS/1 du 5 février 2020 relative à la ZAC Cluster des médias sur les communes de Dugny, du Bourget et de La Courneuve
Décision n° 2020/22 /ZAC DE LA PLAINE SAULNIER/1 du 5 février 2020 relative à la déclaration de projet de la ZAC de la Plaine Saulnier (93) emportant mise en compatibilité du PLU de Saint-Denis
Décision n° 2020/24 /ÉOLIEN SUD BRETAGNE/3 du 5 février 2020 relative au projet éolien flottant au sud de la Bretagne
Décision n° 2020/25 /ÉOLIEN MER NORMANDIE/8 du 5 février 2020 relative au projet d'éolien en mer au large de la Normandie
Décision n° 2020/26 /TAéO/4 du 5 février 2020 relative au projet de tramway Nord TAéO à Saint-Denis de La Réunion communauté intercommunale du Nord Réunion (CINOR)
Décision n° 2020/16 /GOLF CHAMBORD/4 du 5 février 2020 relative au projet de complexe touristique, golfique et résidentiel Chambord Country Club sur la commune de La Ferté-Saint-Cyr
Décision n° 2020/17 /LIGNE 2 MÉTRO AIX-MARSEILLE-PROVENCE/1 du 5 février 2020 relative au prolongement de la ligne 2 du métro de la métropole Aix-Marseille-Provence
Décision n° 2020/20 /ADP PROJET DE PRIVATISATION/1 du 5 février 2020 relative au projet de privatisation d'ADP
Décision n° 2020/21 /ZAC CLUSTER DES MÉDIAS/1 du 5 février 2020 relative à la ZAC Cluster des médias sur les communes de Dugny, du Bourget et de La Courneuve
Décision n° 2020/22 /ZAC DE LA PLAINE SAULNIER/1 du 5 février 2020 relative à la déclaration de projet de la ZAC de la Plaine Saulnier (93) emportant mise en compatibilité du PLU de Saint-Denis
Décision n° 2020/24 /ÉOLIEN SUD BRETAGNE/3 du 5 février 2020 relative au projet éolien flottant au sud de la Bretagne
Décision n° 2020/25 /ÉOLIEN MER NORMANDIE/8 du 5 février 2020 relative au projet d'éolien en mer au large de la Normandie
Décision n° 2020/26 /TAéO/4 du 5 février 2020 relative au projet de tramway Nord TAéO à Saint-Denis de La Réunion communauté intercommunale du Nord Réunion (CINOR)