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L'employeur doit mettre à la disposition des travailleurs les moyens d'assurer leur propreté individuelle. L’installation de douches, obligatoire en cas de travaux insalubres et salissants, y contribue. Le point sur les règles applicables.
Dans quels cas la mise à disposition de douches est-elle obligatoire au sein d’une entreprise ?
L’employeur doit mettre des douches à disposition des travailleurs uniquement dans les établissements où sont réalisés certains travaux insalubres et salissants listés dans l’arrêté du 23 juillet 1947. Il s’agit de certains travaux visés par les tableaux de maladies professionnelles ainsi que de ceux effectués dans des ateliers où les dispositifs de captation des poussières ou des aérosols s’avèrent insuffisamment efficaces. (…)
Temps consacré à la douche
Le temps consacré à la douche est rémunéré au même titre que du temps de travail normal. Avec une durée minimale d'un quart d'heure et au maximum d’une heure, cette durée prend en compte la douche, le déshabillage et l’habillage. L'ordre de passage des travailleurs à la douche, ainsi que le temps effectivement rémunéré pour chacun d'eux, sont fixés par un règlement intérieur.
Au sommaire de la suite de dossier
- Des dérogations à la mise à disposition obligatoire de douches sont-elles possibles ?
- Des douches peuvent-elles être mises à disposition en l’absence de travaux insalubres et salissants ?
- Quelles caractéristiques les douches doivent-elles respecter ?
- Mixité dans le local de douche
- Existe-t-il des dispositions spécifiques à certaines situations de travail ?
INRS - Dossier complet - 2019-10-07
Dans quels cas la mise à disposition de douches est-elle obligatoire au sein d’une entreprise ?
L’employeur doit mettre des douches à disposition des travailleurs uniquement dans les établissements où sont réalisés certains travaux insalubres et salissants listés dans l’arrêté du 23 juillet 1947. Il s’agit de certains travaux visés par les tableaux de maladies professionnelles ainsi que de ceux effectués dans des ateliers où les dispositifs de captation des poussières ou des aérosols s’avèrent insuffisamment efficaces. (…)
Temps consacré à la douche
Le temps consacré à la douche est rémunéré au même titre que du temps de travail normal. Avec une durée minimale d'un quart d'heure et au maximum d’une heure, cette durée prend en compte la douche, le déshabillage et l’habillage. L'ordre de passage des travailleurs à la douche, ainsi que le temps effectivement rémunéré pour chacun d'eux, sont fixés par un règlement intérieur.
Au sommaire de la suite de dossier
- Des dérogations à la mise à disposition obligatoire de douches sont-elles possibles ?
- Des douches peuvent-elles être mises à disposition en l’absence de travaux insalubres et salissants ?
- Quelles caractéristiques les douches doivent-elles respecter ?
- Mixité dans le local de douche
- Existe-t-il des dispositions spécifiques à certaines situations de travail ?
INRS - Dossier complet - 2019-10-07