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La douane a élaboré un guide douanier d’importation de masques. Ce document vise à informer tout acteur souhaitant importer des masques en France sur les formalités douanières, afin qu’il puisse sécuriser son processus d’importation et anticiper le passage de ses marchandises à la frontière.
Ce document vise à informer tout acteur souhaitant importer des masques en France sur les formalités douanières, afin qu’il puisse sécuriser son processus d’importation et anticiper le passage de ses marchandises à la frontière.
Le guide a été rédigé sur la base des questions posées et des besoins exprimés par de nombreux opérateurs (entreprises, collectivités territoriales, établissements de santé, etc.). Il constitue un parcours donnant les clefs et les solutions pour anticiper le plus en amont possible les formalités douanières et réduire au maximum le délai de contrôle à leur arrivée en France.
Ce guide douanier d’importation de masques est disponible sur le site internet de la douane (www.douane.gouv.fr ) et sera adressé aux entreprises du commerce international, fédérations et associations professionnelles, collectivités territoriales, structures de santé, organismes caritatifs ou philanthropiques. Cette diffusion au plus grand nombre d’acteurs concernés leur permettra de faciliter leurs importations de matériels de protection sanitaire.
En cette période de crise, la douane tient à apporter plus que jamais toute son aide et son soutien à l’ensemble des opérateurs et partenaires du commerce international, qu’ils soient primo-importateurs ou confirmés, à chaque étape de leur chaîne logistique. Elle continue parallèlement à assurer ses missions de contrôle pour garantir la qualité des équipements de protection importés et lutter contre toutes les formes de trafics.
MINEFE/Douanes - Guide complet - 2020- 05-11
Ce document vise à informer tout acteur souhaitant importer des masques en France sur les formalités douanières, afin qu’il puisse sécuriser son processus d’importation et anticiper le passage de ses marchandises à la frontière.
Le guide a été rédigé sur la base des questions posées et des besoins exprimés par de nombreux opérateurs (entreprises, collectivités territoriales, établissements de santé, etc.). Il constitue un parcours donnant les clefs et les solutions pour anticiper le plus en amont possible les formalités douanières et réduire au maximum le délai de contrôle à leur arrivée en France.
Ce guide douanier d’importation de masques est disponible sur le site internet de la douane (www.douane.gouv.fr ) et sera adressé aux entreprises du commerce international, fédérations et associations professionnelles, collectivités territoriales, structures de santé, organismes caritatifs ou philanthropiques. Cette diffusion au plus grand nombre d’acteurs concernés leur permettra de faciliter leurs importations de matériels de protection sanitaire.
En cette période de crise, la douane tient à apporter plus que jamais toute son aide et son soutien à l’ensemble des opérateurs et partenaires du commerce international, qu’ils soient primo-importateurs ou confirmés, à chaque étape de leur chaîne logistique. Elle continue parallèlement à assurer ses missions de contrôle pour garantir la qualité des équipements de protection importés et lutter contre toutes les formes de trafics.
MINEFE/Douanes - Guide complet - 2020- 05-11