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Auvergne Rhône-Alpes
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Arrêté du 24 avril 2020 modifiant l'arrêté du 6 mai 2019 définissant les conditions d'homologation, d'exploitation et de circulation des navettes urbaines
>> Cet arrêté modifie l'arrêté du 6 mai 2019 afin d'introduire la possibilité d'un double usage de la navette urbaine. La navette urbaine respectant les exigences relatives fixées au présent arrêté aura la possibilité d'être utilisée en tant que remorque dans une configuration train urbain.
JORF n°0117 du 13 mai 2020 - NOR: TRER2009475A
Arrêté du 24 avril 2020 modifiant l'arrêté du 17 juin 2019 définissant les conditions d'homologation, d'exploitation et de circulation des remorques affectées au transport de personnes en milieu urbain
>> L'arrêté modifie l'arrêté du 17 juin 2019 pour aligner les conditions d'homologation en ce qui concerne l'aménagement intérieur des remorques avec celles des navettes urbaines permettant ainsi le double usage de la navette urbaine.
JORF n°0117 du 13 mai 2020 - NOR: TRER2009477A
>> Cet arrêté modifie l'arrêté du 6 mai 2019 afin d'introduire la possibilité d'un double usage de la navette urbaine. La navette urbaine respectant les exigences relatives fixées au présent arrêté aura la possibilité d'être utilisée en tant que remorque dans une configuration train urbain.
JORF n°0117 du 13 mai 2020 - NOR: TRER2009475A
Arrêté du 24 avril 2020 modifiant l'arrêté du 17 juin 2019 définissant les conditions d'homologation, d'exploitation et de circulation des remorques affectées au transport de personnes en milieu urbain
>> L'arrêté modifie l'arrêté du 17 juin 2019 pour aligner les conditions d'homologation en ce qui concerne l'aménagement intérieur des remorques avec celles des navettes urbaines permettant ainsi le double usage de la navette urbaine.
JORF n°0117 du 13 mai 2020 - NOR: TRER2009477A