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Réglementation thermique (procédure dite "Titre V") - Prise en compte des systèmes d'"accumulateurs d'eau chaude sanitaire en eau technique" et du système de "radiateur numérique"

Rédigé par ID.CiTé le 09/12/2019



Réglementation thermique (procédure dite "Titre V") - Prise en compte des systèmes d'"accumulateurs d'eau chaude sanitaire en eau technique" et du système de "radiateur numérique"
Arrêté du 26 novembre 2019 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes d'"accumulateurs d'eau chaude sanitaire en eau technique" dans la réglementation thermique 2012
Publics concernés : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, bureaux d'études thermiques, contrôleurs techniques, diagnostiqueurs, organismes de certification, entreprises du bâtiment, industriels des matériaux de construction et des systèmes techniques du bâtiment, fournisseurs d'énergie.
JORF n°0284 du 7 décembre 2019 - NOR: TERL1925443A

Arrêté du 26 novembre 2019 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système de "radiateur numérique" dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants
Publics concernés : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, bureaux d'études thermiques, contrôleurs techniques, diagnostiqueurs, organismes de certification, entreprises du bâtiment, industriels des matériaux de construction et des systèmes techniques du bâtiment, fournisseurs d'énergie.
JORF n°0284 du 7 décembre 2019 - NOR: TERL1929958A
 

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